Aménagement et urbanisme

vendredi 20 novembre 2009.

Guide méthodologique pour l’évaluation des incidences des projets de carrières sur les sites Natura 2000

Biotope, MELKI Frédéric, MEDD, avril 2007, 104 pages.

Ce guide est téléchargeable sur le portail Internet Natura 2000.

Téléchargement(s) :

Quand faire une étude ? (PDF 1.4 Mo)
Comment réaliser cette étude -1 (PDF 3.1 Mo)
Comment réaliser cette étude -2 (PDF 4.2 Mo)
Le canevas de l’étude (PDF 1.5 Mo)

Guide méthodologique pour l’évaluation des incidences des projets et programmes d’infrastructures d’aménagement sur les sites Natura 2000

BCEOM/ECONAT, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable , 2004, 96 pages.

(PDF, 11.6 Mo)

Guide sur la prise en compte des milieux naturels dans les études d’impact

DIREN MIDI-PYRENEES.- DIREN MIDI-PYRENEES, 2003.- 76p.

(PDF, 2.2 Mo)

Guide de l’étude d’impact sur l’environnement

MICHEL Patrick, BCEOM, MEDD, 157 pages, 2001.

Ce guide propose une méthodologie générale de préparation, de réalisation et de formalisation de l’étude d’impact sur l’environnement.

(PDF, 649.9 ko)

Porter-à-connaissance - Pays de la Loire

DIREN Pays de la Loire, 2004.

Ce fichier - guide , destiné plus particulièrement aux collectivités locales, a été réalisé par la DIREN pour répondre aux nombreuses questions sur la prise en compte des données environnementales dans les documents d’urbanisme. Il vise à aider les acteurs locaux dans leurs démarches de planification ou d’aménagement afin que celles-ci s’inscrivent le plus possible dans une démarche de développement durable et qu’ainsi elles concourent à la sauvegardez de notre patrimoine, qu’il s’agisse de la ressource en eau, du patrimoine écologique ou paysager... ou de toute autre valeur essentielle à notre environnement.

Vous trouverez dans la rubrique Porter-à-connaissance les fiches juridiques présentant les définitions de différents zonages d’inventaire et de protection réglementaire ainsi que leur prise en compte dans les documents d’urbanisme.

Haut de page